Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DTLM
/
TERRE DE NUIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE DE NUIT
DTLM, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3872927
Date de dépôt :
09/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/11/2021
TERRE DE NUIT de DTLM

Présentation de la marque TERRE DE NUIT

Déposée le 9 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DTLM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TERRE DE NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DTLM domicilié(e) 2400 Tour LILLE EUROPE, 11 Parvis de Rotterdam - 59777 - EURALILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 472 564 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRM AVOCATS, Mme. Martine RICOUART MAILLET domicilié(e) PARC EURATECHNOLOGIES, 35 rue Winston Churchill - 59160 - LILLE LOMME - France.

La marque TERRE DE NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872927.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE NUIT est expirée depuis le 9 novembre 2021.

DTLM a également déposé les autres marques suivantes : CAPITAINE MATELAS CAP SUR LES MEILLEURS PRIX , lematelas.fr , Latiflex , LEMATELAS FR , SpringFeel , SOMEO , SOMEO , Elastiflex , MemoFeel


DTLM, S.A.S. - 2400 Tour LILLE EUROPE, 11 Parvis de Rotterdam - 59777 - EURALILLE - France - SIREN 512472564


BRM AVOCATS, Mme. Martine RICOUART MAILLET - PARC EURATECHNOLOGIES, 35 rue Winston Churchill - 59160 - LILLE LOMME - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Inscription le 4 juin 2013 - Changement d'adresse n°602143 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-04

Meubles ; lits ; tables de chevet ; commodes ; canapés ; banquettes ; cadres ; coussins (à l'exception des coussins pour animaux) ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; articles de literie ; matelas (à l'exception des matelas pour animaux) ; sommiers de lits ; couettes ; oreillers ;

Linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).